Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l'adresse https://decleor.com, est édité par :

COSPAL Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 €

Siège social 3 Rue Chauveau Lagarde 75008 Paris, France

Immatriculation RCS Paris : 933 741 639 SIREN : 933 741 639 N° TVA intracommunautaire : FR50 933 741 639

Contact contact@cospal.fr

Directeur de la publication

Thomas Gatignol : En qualité de COO.

Hébergement

Ce site est hébergé par :

Shopify International Limited c/o Intertrust Ireland 2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings Haddington Road Dublin 4, D04 XN32, Irlande

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, photographies, illustrations, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, marques, etc.) est la propriété exclusive de COSPAL ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de COSPAL.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engage la responsabilité de l'utilisateur et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques Decléor et les logos associés sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse est prohibée.

Limitation de responsabilité

COSPAL s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, COSPAL ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

En conséquence, COSPAL décline toute responsabilité :

• Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
• Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
• Pour toute interruption ou indisponibilité du site
• Pour tout dommage résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. COSPAL ne dispose d'aucun moyen de contrôle sur le contenu de ces sites tiers et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

La création de liens hypertextes vers le site decleor.com est soumise à l'accord préalable et écrit de COSPAL.

Données personnelles et vie privée

Les informations collectées sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à COSPAL, responsable du traitement.

Finalités du traitement

• Gestion des comptes clients et des commandes
• Exécution des contrats et services
• Relation commerciale et service client
• Prospection commerciale (avec votre consentement)
• Amélioration de nos services et de votre expérience utilisateur

Vos droits

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

• Droit d'accès
• Droit de rectification
• Droit à l'effacement (« droit à l'oubli »)
• Droit d'opposition
• Droit à la limitation du traitement
• Droit à la portabilité

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter :

Par e-mail : contact@cospal.fr

Par courrier : COSPAL — Service Protection des Données, 3 Rue Chauveau Lagarde, 75008 Paris, France

Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) : www.cnil.fr

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

Cookies

Ce site utilise des cookies et technologies similaires pour :

• Assurer le bon fonctionnement et la sécurité du site
• Mémoriser vos préférences
• Réaliser des statistiques de fréquentation
• Vous proposer des contenus et publicités personnalisés

Vous pouvez gérer vos préférences à tout moment en cliquant sur « Gérer les cookies » en bas de page ou en configurant votre navigateur.

Pour en savoir plus, consultez notre Politique de Cookies.

Conditions d'utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation pleine et entière des présentes mentions légales ainsi que de nos Conditions Générales de Vente.

COSPAL se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.